Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JPC DEVELOPPEMENT
CHEVALIER Jean Paul

Numéro de dépôt :
1544904
Date de dépôt :
01/08/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/08/1999
JPC DEVELOPPEMENT de CHEVALIER Jean Paul

Présentation de la marque JPC DEVELOPPEMENT

Déposée le 1 août 1989 par CHEVALIER Jean Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JPC DEVELOPPEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHEVALIER Jean Paul, domicilié(e) 9, Rue Saint-Eusèbe, 69003 LYON - France.

La marque JPC DEVELOPPEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1544904.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JPC DEVELOPPEMENT est expirée depuis le 1 août 1999.

CHEVALIER Jean Paul a également déposé les autres marques suivantes : AXADE , PAULUS


CHEVALIER Jean Paul - 9, Rue Saint-Eusèbe, 69003 LYON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-04

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